Le règlement intérieur

ARTICLE 1 : MEMBRES ET ADHESION

Il faut être adhérent pour pouvoir pratiquer les activités. La cotisation d'adhésion est unique. Elle est due une fois par an, ouvre le droit d’être adhérent à La Camillienne et à La Camillienne Sports 12 et à pratiquer toutes les activités des deux associations (coûts et horaires sur le site internet ou sur le programme).
Au début de toute nouvelle saison, tout adhérent doit remplir une feuille d'inscription, renseignant ses données personnelles (adresse, téléphone, date de naissance) et l'activité pratiquée et la signer. Une autorisation image et son est également demandée. Celle-ci autorise La Camillienne à enregistrer images (photos, vidéos) et sons de l'adhérent et à les diffuser EXCLUSIVEMENT sur les supports de l'association (par exemple site internet, le bulletin de liaison l'Hirondelle, la prochaine newsletter...). L'adhérent est évidemment libre de refuser.
Pour les nouveaux adhérents du TENNIS, un droit d'entrée est perçu une seule fois à la première inscription à l'activité tennis.
L'inscription à une activité doit être renouvelée chaque saison et elle est obligatoirement pour la saison entière. Le paiement est effectué pour la saison au moment de l'inscription.
Un tarif dégressif est appliqué à partir du mois de janvier. Cette réduction au prorata temporis ne s'applique qu'à la partie coût de l'activité. La cotisation d'adhésion (30 €) et éventuellement la licence ne peuvent donner lieu à remise.
Un arrêt d'activité en cours de saison ne peut donner lieu à remboursement au pro rata temporis qu'en cas de force majeure, longue maladie, déménagement... Dans ce cas, le remboursement ne pourra avoir lieu que s'il y a lettre de démission et certificat authentifiant le motif. Cotisation d'adhésion, droit d'entrée (pour le tennis) et licence (quand il y a) ne sont pas remboursés. Une somme de 15 € sera retenue pour frais de dossier.
En cas de démission en début de saison non justifiée par un cas de force majeure, la cotisation d'adhésion ne sera pas remboursée et 40 € de frais administratifs seront retenus.
La saison comprend 30 cours. Tout cours annulé est "rattrapé". Dans la mesure du possible les pratiquants sont prévenus par téléphone ou mail de l'absence du responsable. Une absence du pratiquant ne peut donner lieu à rattrapage.
Pour toute activité sportive, un certificat médical est exigé. Il doit être présenté au moment de l'inscription. Si tel n'est pas le cas, il devra être présenté dans les deux semaines suivant le début de l'activité. En l'absence de ce certificat après ce délai, le pratiquant pourra être exclu de l'activité sans pouvoir prétendre à remboursement.

ARTICLE 2 : HYPOTHESE D’INTERDICTION ADMINISTRATIVE DE CERTAINES ACTIVITES (exemple : crise sanitaire)

En cas d’empêchement de la pratique d’une activité, pour une ou des raisons extérieures à l’Association et à l’Adhérent, un remboursement au prorata temporis de la participation aura lieu selon les modalités ci-après :
En période de fermeture administrative ou d’interdiction d’exercice d’une ou de plusieurs activités, les frais de personnel des professeurs et des animateurs pouvant être économisés (en recourant, par exemple, à des mesures de chômage partiel), sont reversés aux adhérents.

Le calcul est effectué semaine par semaine (et heure par heure) en comparant les heures de cours ou d’accueil réellement assurées avec celles qui étaient prévues au moment de l’inscription. Si les cours ne peuvent pas être rattrapés, la contrevaleur de la différence est restituée en fin de trimestre, aux adhérents à jour de leurs frais d’inscription.

ARTICLE 3 : ASSEMBLEES GENERALES ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tout adhérent à La Camillienne est de droit adhérent à La Camillienne Sports 12 et tout adhérent à La Camillienne Sports 12 est de droit adhérent à La Camillienne.
Seuls les adhérents à jour de leur cotisation d'adhésion peuvent prendre part au vote. Chaque adhérent ne pourra posséder plus de 3 pouvoirs lors des votes de l'assemblée générale.

ARTICLE 4 : ACCES AUX SALLES

L'accès aux salles est réservé aux adhérents en possession de leur carte de membre et à jour de leurs cotisations.

Salle DOJO :
La salle DOJO est une salle dédiée aux cours. Aucune compétition ne s'y déroule. Cette salle est accessible exclusivement aux pratiquants adhérents qui doivent se déchausser pour y pénétrer. Aucune personne non autorisée ne peut y accéder.

ARTICLE 5 : ACTIVITES DES ENFANTS

Avant de laisser leurs enfants à l'activité, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Sauf pendant la durée de l'activité, les enfants restent sous l'entière responsabilité de leurs parents.
Les parents autorisant leurs enfants à quitter l'association seuls doivent le faire par écrit afin de décharger l'association de sa responsabilité.

ARTICLE 6 : TENUE

Une tenue correcte et décente est exigée. Se renseigner auprès du responsable de l'activité de la tenue adaptée.

ARTICLE 7 : DISCIPLINE

Les locaux doivent être respectés par chacun.
Les adhérents veilleront à ne pas faire de bruit dans la cour dans le respect du voisinage.
Les parents veilleront à ce que leurs enfants ne crient pas dans la cour.
Les jeux de ballon sont strictement interdits dans la cour sauf avec des ballons en mousse.
En cas de faute grave d'un adhérent, le comité directeur peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive.

ARTICLE 8 : DISPOSITION GENERALE

Les objets de valeur (argent, téléphone, trottinette, carte de jeux pour enfants...) sont sous l'entière responsabilité de leur propriétaire. La Camillienne décline toute responsabilité en cas de perte ou vol dans ses locaux et dans les concessions mises à sa disposition (terrains de football, piscine, gymnase).

L’ADHÉSION ENTRAINE L'ACCEPTATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.